Marque enregistrée - Marque en vigueur

NGC-VIN
NEW GENERAL COMPANY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4162355
Date de dépôt :
05/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2025
NGC-VIN de NEW GENERAL COMPANY

Présentation de la marque NGC-VIN

Déposée par voie électronique le 5 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW GENERAL COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NGC-VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW GENERAL COMPANY domicilié(e) 25 rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 869 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque NGC-VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NGC-VIN arrivera à expiration en date du 5 mars 2025.

NEW GENERAL COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : AUTOVIZA , AUTOVISA


NEW GENERAL COMPANY, Société par actions simplifiée - 25 rue de Ponthieu - 75008 - PARIS - France - SIREN 522869890


SELAS CASALONGA - 5-7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Appareils et instruments scientifiques de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information. Programmes informatiques ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels [programmes enregistrés] ; programmes de système d'exploitation enregistrés pour ordinateur ; programmes de traitement de données ; programmes logiciels pour la gestion de bases de données. Programmes informatiques pour la conception d'interfaces utilisateur. Programmes informatiques pour la connexion à des ordinateurs et réseaux informatiques distants. Supports de données lisibles par machine comportant des programmes enregistrés. Logiciels d'intégration d'applications et de bases de données ; logiciels pour l'enregistrement, l'organisation, la transmission d'informations ; appareils de traitement, de transmission et de stockage d'informations de bases de données. Bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques ; Matériel informatique et logiciels pour la gestion de bases de données. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; publications électroniques téléchargeables. Logiciels et appareils de télécommunication, y compris les modems, permettant de se connecter à des bases de données, des réseaux informatiques, des réseaux informatiques mondiaux et à Internet. Supports d'enregistrement magnétiques ;

Gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente de logiciels et programmes informatiques. Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents ;

Services de télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à des bases de données. Transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux ; Exploitation de réseaux locaux ; Communication de données ; Transmission de données, de sons et d'images par satellite ; Communication par terminaux d'ordinateurs ; Location de machines et appareils de télécommunication ; Transmission et émission d'informations de bases de données via le réseau de télécommunication ; Diffusion via l'internet. Fourniture d'accès à un réseau mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels et de programmes informatiques ; Programmation pour ordinateur ; Services de conception et développement de bases de données informatiques ; mise à disposition temporaire en ligne de logiciels non téléchargeables pour la gestion de bases de données ; mise à disposition d'informations en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Location de logiciels informatiques ; Location de logiciels d'application ; programmation de programmes de traitement de données ; stockage électronique de données et d'informations ; conception et aide à la réalisation de produits multimédia.